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Seuls les textes concernant une détention simple vous seront ici présentés.

 
La Convention de Washington.
 
Ce texte de la CITES réglemente par le contrôle des flux le commerce et les échanges internationaux, afin de préserver les espèces de la faune et de la flore sauvage.
Notre petit boa se trouve en annexe II (Page 26), ce qui signifie que son commerce est réglementé.

 
Texte          
 
Annexes     
 
Le Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil de l’Union Européenne.      
 
Il définit les modalités d’application du texte de la CITES au sein de l’Union Européenne.
Notre petit boa se trouve en annexe B (Page 82).
Il doit donc posséder un document justifiant de son origine (facture ou certificat de cession).        

Un numéro de CITES est obligatoire pour les animaux ne provenant pas de la CEE.

 
L’Annexe A de l’arrêté du 10 août 2004.       
 
Cette annexe définit les quotas de détention autorisés par groupes d’espèces (document national).
Notre petit boa est un serpent qui mesure moins de 150 cm à l’âge adulte. Vous pourrez alors détenir jusqu’à 25 boas des sables (seulement si vous ne détenez pas d’autres reptiles).
Attention, si vous détenez plus de 25 individus, vous devez déposer auprès de votre préfecture (DDPP), une demande d’obtention de certificat de capacité et d’ouverture d’établissement, conformément aux articles L.413-2 et L.413-3 du Code de l’environnement.


 
Votre boa des sables doit donc posséder ses papiers d’identité et ne doit pas vivre au sein d’une famille trop nombreuse !


 
 
 



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